Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HYPERMARCHE
Société CONSODATA (Société anonyme à Conseil d'administration)

Numéro de dépôt :
99824411
Date de dépôt :
23/11/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
23/11/2009

Présentation de la marque HYPERMARCHE

Déposée le 23 novembre 1999 par la Société Anonyme (SA) Société CONSODATAà Conseil d'administration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HYPERMARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-53 du 31 décembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société CONSODATAà Conseil d'administration domicilié(e) 105 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 792 381 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Société CONSODATA Monsieur David SANKOWICZ - France.

La marque HYPERMARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99824411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYPERMARCHE est expirée depuis le 23 novembre 2009.

Société CONSODATAà Conseil d'administration a également déposé les autres marques suivantes : NETPERMISSION , ISAPLANNING , AFFIPLANNING , YOPTIN


Société CONSODATA (Société anonyme à Conseil d'administration) - 105 rue Jules Guesde, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France - SIREN 399792381


Société CONSODATA Monsieur David SANKOWICZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-17

Publication - Publication le 31 déc. 1999 au BOPI 1999-53

Logiciels et progiciels pour l'analyse des marchés et du comportement des consommateurs ; supports de données numériques et/ou analogiques destinées aux analyses de marchés et du comportement des consommateurs. Gestion de bases de données pour l'analyse des marchés et le comportement des consommateurs ; services de conseils dans le domaine de l'analyse des marchés et du comportement des consommateurs. Conception de logiciels et progiciels pour l'analyse des marchés et du comportement des consommateurs.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.